Commissions Acodège :
-Ethique et Déontologie
-Vie Intime Affective et Sexuelle

La commission Ethique et Déontologie est une instance pérenne de l’Acodège. Instituée à la demande de la gouvernance associative, elle est opérationnelle depuis septembre 2002. Son objectif est de donner au projet associatif un contenu concret et opérationnel sur les questions relatives à la déontologie et à l’éthique, en formalisant des procédures techniques et en élaborant des supports méthodologiques de réflexion afin de mieux gérer au niveau associatif le paradoxe possible entre diversité des missions et unicité de sens. Elle contribue ainsi à rendre le fonctionnement associatif transparent, autant en interne qu’en externe. Elle fonctionne à la fois comme groupe expert, groupe conseil et groupe avis, en recensant pratiques et usages pour les « re-senser » au regard des valeurs affirmées dans la charte et le projet associatifs et des exigences législatives et déontologiques. Elle est composée d’un groupe fixe de 12 à 15 personnes, qui se veut le plus représentatif possible des différents secteurs, fonctions et collèges de l’association. Elle est animée par un coordinateur nommé par le Directeur Général. Elle peut par ailleurs solliciter la participation de personnes ressources à compétence spécifique, selon la nature du thème abordé. Elle enrichit sa réflexion grâce à des échanges avec d’autres instances éthiques et déontologiques hors association. La commission peut être saisie* par le Conseil d’Administration – la direction générale – une structure, un professionnel, une personne accueillie ou accompagnée, ou des parents de ces personnes. Elle peut également s’autosaisir. Les conclusions de son travail sont transmises conjointement au Président (en tant que garant associatif) et au Directeur Général (en tant que garant opérationnel). Elles sont soumises pour validation au Conseil d’Administration qui détermine conjointement avec la direction générale la façon la plus appropriée de leur donner suite. La commission s’est dotée de règles de fonctionnement. Ses membres ont un devoir de discrétion ; ils garantissent l’anonymat ou la confidentialité lorsque des situations concrètes sont portées à leur connaissance. Le groupe doit veiller à garantir la neutralité de ses positionnements autant que l’indépendance de sa réflexion et de ses propositions vis-à-vis des différentes instances hiérarchiques ou autres.